Les accords en matière familiale connaissent une vigueur croissante car tout le monde se rend compte qu’il vaut mieux apprendre à en négocier, que d’attendre que les tribunaux, complètement dépassés par leur mission, s’arment suffisamment pour pouvoir la rendre dans des conditions satisfaisantes.
En divorce, l’accord parfait, c’est-à-dire sur tous les points, revêt la forme du consentement mutuel.
En dehors du divorce, tous les litiges peuvent être réglés par accords, qu’il s’agisse de la résidence de l’enfant, la pension alimentaire, le logement, ou le règlement des intérêts patrimoniaux. Une fois signé, son efficacité peut être renforcée par son homologation par le juge, afin de prévenir tout problème d’exécution ultérieure.
Cela peut être un formidable outil pour s’épargner les longueurs et angoisses d’une procédure judiciaire.
Attention néanmoins à ne pas céder à la frénésie de l’accord pour lui-même, et aux « marchands de bienveillance » nuls en droit, qui vous font signer un document bancal ne faisant que repousser dans le temps l’inévitable explication judiciaire. Non, il ne vaut pas mieux un mauvais accord qu’un bon procès.
Les juges eux-mêmes incitent vivement aux accords, mais rarement, hélas, pour de bonnes raisons, puisque c’est essentiellement pour ne pas avoir à faire leur travail, dont le volume les assomme.
Votre avocat vous permettra de faire le bon choix. Son avantage certain est sa connaissance du contentieux comme de l’amiable, sans autre intérêt que le vôtre en tête pour vous aider à trancher entre les deux options.
Il est ainsi la meilleure garantie d’un accord destiné à durer, pour que vous n’ayez pas besoin de… revenir le voir !
En divorce, l’accord parfait, c’est-à-dire sur tous les points, revêt la forme du consentement mutuel.
En dehors du divorce, tous les litiges peuvent être réglés par accords, qu’il s’agisse de la résidence de l’enfant, la pension alimentaire, le logement, ou le règlement des intérêts patrimoniaux. Une fois signé, son efficacité peut être renforcée par son homologation par le juge, afin de prévenir tout problème d’exécution ultérieure.
Cela peut être un formidable outil pour s’épargner les longueurs et angoisses d’une procédure judiciaire.
Attention néanmoins à ne pas céder à la frénésie de l’accord pour lui-même, et aux « marchands de bienveillance » nuls en droit, qui vous font signer un document bancal ne faisant que repousser dans le temps l’inévitable explication judiciaire. Non, il ne vaut pas mieux un mauvais accord qu’un bon procès.
Les juges eux-mêmes incitent vivement aux accords, mais rarement, hélas, pour de bonnes raisons, puisque c’est essentiellement pour ne pas avoir à faire leur travail, dont le volume les assomme.
Votre avocat vous permettra de faire le bon choix. Son avantage certain est sa connaissance du contentieux comme de l’amiable, sans autre intérêt que le vôtre en tête pour vous aider à trancher entre les deux options.
Il est ainsi la meilleure garantie d’un accord destiné à durer, pour que vous n’ayez pas besoin de… revenir le voir !